IDENTITÉ

‍Le site web www.XXXX.fr est la propriété de XXXX, immatriculée sous le numéro de SIRET XXXX.
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Siège social : XXXX
‍Forme sociale : XXXX
‍Responsable de la publication : XXXX
‍Capital social : XXXX €
‍Nº RCS : XXXX
‍Nº TVA intracommunautaire : XXXX

‍CONCEPTION DU SITE INTERNET

Hébergement : Le site est hébergé par XXXX.
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Développement et création du site internet :
Clément Alexandre
Adresse : 75015 PARIS
Mail : contact@clementalexandre.com
Website : clementalexandre.com

‍PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

‍Le site web et l’ensemble de son contenu (textes, images, vidéos, graphismes, logos, etc.) sont la propriété exclusive de XXXX, sauf indication contraire. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation de tout ou partie des éléments du site, par quelque moyen ou procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation écrite préalable de XXXX.

‍DONNÉES PERSONNELLES

1. Responsable du traitement des données

‍Les données personnelles collectées sur le site www.XXXX.fr sont traitées par XXXX, situé à XXXX.Pour toute question relative au traitement de vos données personnelles, vous pouvez contacter notre délégué à la protection des données (DPO) à l’adresse suivante : XXXX@XXXX.com
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2. Finalité du traitement des données

‍Les données personnelles que nous collectons sont utilisées pour les finalités suivantes :Gestion des demandes de contact et de renseignementsEnvoi de communications marketing et promotionnelles (avec consentement)Amélioration du site et de l’expérience utilisateurRespect des obligations légales et réglementaires
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‍Consentement
Obligation légale
Intérêt légitime
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6. Droits des utilisateurs

‍Conformément à la réglementation en vigueur, vous disposez des droits suivants : accès, rectification, effacement, limitation, opposition, portabilité, retrait du consentement.Contact : XXXX@XXXX.com
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7. Transfert de données hors UE

‍Aucun transfert n’est effectué hors de l’Union Européenne. Si nécessaire, il sera fait avec toutes les garanties requises.
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8. Sécurité des données

‍XXXX met en œuvre des mesures de sécurité techniques et organisationnelles appropriées.
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9. Droit de recours

‍En cas de non-respect de vos droits, vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL.

‍RESPONSABILITÉ

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XXXX s’efforce d’assurer l’exactitude des informations publiées, sans garantie d’exhaustivité ou d’absence d’erreurs.ACCESSIBILITÉLe site est accessible 24h/24 et 7j/7, sauf en cas de maintenance ou de force majeure. XXXX ne saurait être tenue responsable d’éventuelles interruptions de service.

‍DROIT APPLICABLE ET JURIDICTION COMPÉTENTE

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‍CONTACT

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